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Consultations publiques 2019 archivées
Accords de conservation
- Accord de conservation du caribou des bois, population boréale, avec les premières nations de Cold Lake
Période de consultation : du 2019-8-9 au 2019-9-8
- Accord de conservation sur la conservation du caribou des bois de la population boréale (« caribou boréal ») au Labrador
Période de consultation : du 2019-6-28 au 2019-7-28
- Accord sur la conservation du caribou des bois de la population boréale (« caribou des bois ») en Saskatchewan
Période de consultation : du 2018-12-18 au 2019-2-1
- Accord sur la conservation et le rétablissement du Caribou des bois en Alberta
Période de consultation : du 2019-8-8 au 2019-9-7
- Accords de conservation conclu en vertu de l’article 11 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) pour la conservation du Caribou des montagnes du Sud
Période de consultation : du 2019-3-21 au 2019-5-31
Énoncés de réaction
- Énoncé de réaction - Andersonie charmante
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Arabette du Québec
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Caribou , Population Dolphin-et-Union
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-10-14
- Énoncé de réaction - Cicadelle à queue rouge , Population des plaines des Grands Lacs
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Cicadelle à queue rouge , Population des Prairies
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Engoulevent d'Amérique
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-10-14
- Énoncé de réaction - Ériogone du Nord
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Faucon pèlerin anatum/tundrius
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-10-14
- Énoncé de réaction - Gérardie de Virginie
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Gérardie fausse-pédiculaire
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Gérardie jaune
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Héliotin orangé
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Lobaire réticulée
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Moucherolle à côtés olive
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-10-14
- Énoncé de réaction - Pic à tête rouge
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Polyspire rayé
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Salamandre sombre des montagnes, Population des Appalaches
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Scinque des prairies
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Séligérie à feuilles aiguës
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Tortue peinte de l’Est
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
- Énoncé de réaction - Tortue peinte du Centre
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-5-13
Programmes de rétablissement
- Programme de rétablissement de l’haliplide de Hungerford (Brychius hungerfordi) au Canada
Période de consultation : du 2019-1-31 au 2019-4-1
- Programme de rétablissement de la cordulie de Hine (Somatochlora hineana) au Canada
Période de consultation : du 2019-8-1 au 2019-9-30
- Programme de rétablissement de la marmotte de l’île Vancouver (Marmota vancouverensis) au Canada
Période de consultation : du 2019-1-31 au 2019-4-1
- Programme de rétablissement de la Paruline polyglotte de la sous-espèce virens (Icteria virens virens) au Canada
Période de consultation : du 2018-12-6 au 2019-2-4
- Programme de rétablissement des populations de l'Alberta de la truite fardée versant de l'ouest (Oncorhynchus clarkii lewisi) au Canada
Période de consultation : du 2019-5-14 au 2019-7-13
- Programme de rétablissement du caribou des bois (Rangifer tarandus caribou), population boréale, au Canada
Période de consultation : du 2019-6-28 au 2019-8-27
- Programme de rétablissement du naseux de Nooksack (Rhinichthys cataractae ssp.) au Canada
Période de consultation : du 2019-1-11 au 2019-3-12
- Programme de rétablissement du Pic à tête rouge (Melanerpes erythrocephalus) au Canada
Période de consultation : du 2019-4-3 au 2019-6-2
- Programme de rétablissement et plan d’action du bar rayé (Morone saxatilis), population du fleuve Saint-Laurent, au Canada
Période de consultation : du 2019-7-19 au 2019-9-17
Plans d'actions
- Plan d'action pour réduire l’impact du bruit sur le béluga (Delphinapterus leucas) et les autres mammifères marins en péril de l’estuaire du Saint-Laurent
Période de consultation : du 2019-7-24 au 2019-9-22
- Plan d’action et programme de rétablissement du bar rayé (Morone saxatilis), population du fleuve Saint-Laurent, au Canada
Période de consultation : du 2019-7-19 au 2019-9-17
- Plan d’action pour la tortue mouchetée (Emydoidea blandingii), population de la Nouvelle-Écosse, au Canada
Période de consultation : du 2019-8-1 au 2019-9-30
- Plan d’action pour le requin-pèlerin (Cetorhinus maximus) dans les eaux canadiennes du Pacifique
Période de consultation : du 2019-7-29 au 2019-9-27
Plans de gestion
- Plan de gestion de la couleuvre d'eau du lac Érié (Nerodia sipedon insularum) au Canada
Période de consultation : du 2019-8-1 au 2019-9-30
- Plan de gestion du buffalo à grande bouche (Ictiobus cyprinellus) au Canada (populations des rivières Saskatchewan et Nelson)
Période de consultation : du 2019-8-21 au 2019-10-20
- Plan de gestion visant le sébaste aux yeux jaunes (Sebastes ruberrimus) au Canada
Période de consultation : du 2018-12-27 au 2019-2-25
Décrets
- Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (volume 153, numéro 11, 2019)
Période de consultation : du 2018-12-29 au 2019-2-11
- Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (volume 153, numéro 17, 2019)
Période de consultation : du 2019-3-23 au 2019-4-22
Documents de consultation
- Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril : espèces terrestres, Janvier 2019
Période de consultation : du 2019-1-15 au 2019-10-14
- L’esturgeon blanc (unité désignable du haut Fraser) : Consultations sur l’inscription en vertu de la LEP
Période de consultation : du 2019-5-10 au 2019-7-9
- Merluche blanche (Urophycis tenuis) : Consultations sur l'inscription en vertu de la Loi sur les espèces en péril
Période de consultation : du 2019-2-18 au 2019-5-6
- Morse de l’Atlantique – Population du Haut-Arctique et population du centre de l’Arctique et du Bas-Arctique : Consultations sur l'inscription en vertu de la Loi sur les espèces en péril
Période de consultation : du 2019-2-13 au 2019-5-13
- Raie tachetée (Leucoraja ocellata), golfe du Saint-Laurent : Consultations sur l'inscription en vertu de la Loi sur les espèces en péril
Période de consultation : du 2019-2-18 au 2019-5-6
- Raie tachetée (Leucoraja ocellata), l'est du plateau néo-écossais et de Terre-Neuve : Consultations sur l'inscription en vertu de la Loi sur les espèces en péril
Période de consultation : du 2019-2-18 au 2019-5-6
Décrets visant l'habitat essentiel
- Arrêté visant l’habitat essentiel du caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population boréale
Période de consultation : du 2018-12-8 au 2019-1-10
- Date de modification :