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11 enregistrement(s) trouvé(s).

Rapports annuels de la LEP

  • Loi sur les espèces en péril – Rapport annuel de 2015 (2016)
    Le présent rapport résume les activités réalisées en 2015 en lien avec la Loi sur les espèces en péril (LEP). Il remplit l’obligation du ministre de l’Environnement et du Changement climatique, aux termes de l’article 126 de la Loi, d’établir un rapport annuel sur l’administration de la LEP pour chaque année civile. ERRATUM Veuillez noter qu’une photo a été remplacée à la page 40 de la version PDF suivant la publication du rapport sur le si
  • Loi sur les espèces en péril – Rapport annuel de 2014 (2016)
    Le présent rapport résume les activités réalisées en 2014 en lien avec la Loi sur les espèces en péril (LEP). Il remplit l’obligation du ministre de l’Environnement, aux termes de l’article 126 de la Loi, d’établir un rapport annuel sur l’administration de la LEP pour chaque année civile.
  • Loi sur les espèces en péril - Rapport annuel de 2013 (2014)
    Le présent rapport résume les activités relatives à la Loi sur les espèces en péril (LEP) qui se sont déroulées en 2013. Il donne également suite à l'obligation du ministre de l'Environnement, en vertu de l'article 126 de la LEP, de préparer un rapport annuel sur l'administration de la Loi pour chaque année civile. Au titre de la LEP, le rapport doit comprendre un sommaire incluant : les évaluations faites par le Comité sur la situation des es ...
  • Loi sur les espèces en péril - Rapport annuel de 2012 (2013)
    Le pr&eacute;sent rapport r&eacute;sume les activit&eacute;s relatives &agrave; la Loi sur les esp&egrave;ces en p&eacute;ril (LEP) qui se sont d&eacute;roul&eacute;es en&nbsp;2012. Il donne &eacute;galement suite &agrave; l'obligation du ministre de l'Environnement, en vertu de l'article 126 de la Loi, de pr&eacute;parer un rapport annuel sur l'administration de la LEP pour chaque ann&eacute;e&nbsp;civile.</
  • Loi sur les espèces en péril - Rapport annuel de 2011 (2012)
    Le présent rapport résume les activités relatives à la LEP qui se sont déroulées en 2010. Il remplit l'obligation du ministre de l'Environnement, en vertu de l'article 126 de la LEP, de préparer un rapport annuel sur l'administration de la Loi pour chaque année civile.
  • Loi sur les espèces en péril - Rapport annuel de 2010 (2011)
    Le présent rapport résume les activités relatives à la LEP qui se sont déroulées en 2010. Il remplit l'obligation du ministre de l'Environnement, en vertu de l'article 126 de la LEP, de préparer un rapport annuel sur l'administration de la Loi pour chaque année civile.
  • Loi sur les espèces en péril - Rapport annuel de 2009 (2010)
    Le présent rapport résume les activités relatives à la LEP qui se sont déroulées en 2009. Il donne suite à l'obligation du ministre de l'Environnement, en vertu de l'article 126 de la LEP, de préparer un rapport annuel sur l'administration de la Loi pour chaque année civile. Erratum – Veuillez noter qu’à la <a href="http://registrelep-sararegistry.gc.ca/defaul
  • Loi sur les espèces en péril rapport annuel pour 2008 (2010)
    Le présent rapport résume les activités relatives à la LEP qui se sont déroulées en 2008. Il donne suite à l'obligation du ministre de l'Environnement, en vertu de l'article 126 de la LEP, de préparer un rapport annuel sur l'administration de la Loi pour chaque année civile.
  • Loi sur les espèces en péril rapport annuel pour 2006 et 2007 (2009)
    Le présent rapport résume les activités relatives à la LEP qui se sont déroulées pendant les années civiles 2006 et 2007 et les exercices 2005-2006 et 2006-2007; l’information y est compilée par exercice financier. La présente introduction comprend l’objet de la LEP et les responsabilités des ministères et des organismes fédéraux qui en découlent. Les sections suivantes décrivent les activités menées dans le cadre de la LEP, à savoir : liste des ...
  • Loi sur les espèces en péril : Rapport au Parlement, 2005 (2007)
    Le pr&eacute;sent rapport r&eacute;sume les activit&eacute;s relatives &agrave; la LEP qui se sont d&eacute;roul&eacute;es durant l'ann&eacute;e civile 2005. L'introduction d&eacute;crit l'objet de la LEP et les responsabilit&eacute;s des minist&egrave;res et des organismes f&eacute;d&eacute;raux qui en d&eacute;coulent. Les sections qui suivent d&eacute;crivent les
  • LEP: Rapport au Parlement, 2003-2004 (2005)
    Ce rapport résume les activités concernant la LEP qui se sont déroulées en 2003 et 2004. La présente section introductive décrit l'objet de la LEP et les responsabilités qui en découlent. Les sections subséquentes décrivent les activités menées dans les grandes catégories suivantes: consultation et coopération; intendance; liste des espèces sauvages en péril; mesures pour protéger les espèces inscrites; mesures de rétablissement des espèces; conf ...

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