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Programmes de rétablissement

  • Programme de rétablissement de l'hespérie rurale de la sous-espèce vestris (Euphyes vestris vestris) au Canada [Version finale] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de l’hespérie rurale de la sous-espèce vestris et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie-Britannique, en vertu du paragraphe 39(1) ...
  • Programme de rétablissement de l’hespérie rurale de la sous-espèce vestris (Euphyes vestris vestris) au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de l’hespérie rurale de la sous-espèce vestris et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie-Britannique, en vertu du paragraphe 39(1) ...
  • Programme de rétablissement de l’azolle du Mexique (Azolla mexicana) au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de l’azolle du Mexique et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l'article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie Britannique en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. L’article 44 ...
  • Programme de rétablissement de l’azolle du Mexique (Azolla mexicana) au Canada [Version finale] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de l’azolle du Mexique et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l'article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie Britannique en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. L’article 44 ...
  • Programme de rétablissement de la desmodie d'Illinois (Desmodium illinoense) au Canada [Version finale] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de la desmodie d’Illinois et a élaboré ce programme de rétablissement, conformément à l'article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de l’Ontario, en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP.
  • Programme de rétablissement de la desmodie d’Illinois (Desmodium illinoense) au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de la desmodie d’Illinois et a élaboré ce programme de rétablissement, conformément à l'article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de l’Ontario, en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP.
  • Programme de rétablissement de la grande salamandre (Dicamptodon tenebrosus) au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de la grande salamandre et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie-Britannique, en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. L’article 4 ...
  • Programme de rétablissement de la grande salamandre (Dicamptodon tenebrosus) au Canada [Version finale] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard de la grande salamandre et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie-Britannique, en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. L’article 4 ...
  • Programme de rétablissement de la noctuelle d'Edwards (Anarta edwardsii) au Canada [Version finale] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique et ministre responsable de l’Agence Parcs Canada est la ministre compétente en vertu de la LEP de la noctuelle d’Edwards, et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la province de la Colombie-Britannique, en vertu ...
  • Programme de rétablissement de la noctuelle d’Edwards (Anarta edwardsii) au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique et ministre responsable de l’Agence Parcs Canada est la ministre compétente en vertu de la LEP de la noctuelle d’Edwards, et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la province de la Colombie-Britannique, en vertu ...
  • Programme de rétablissement du mormon (Apodemia mormo), population des montagnes du Sud, au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétente en vertu de la LEP du mormon, population des montagnes du Sud, et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie Britannique, en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. ...
  • Programme de rétablissement du mormon (Apodemia mormo), population des montagnes du Sud, au Canada [Version finale] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétente en vertu de la LEP du mormon, population des montagnes du Sud, et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie Britannique, en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. ...
  • Programme de rétablissement du phlox de l'Ouest (Phlox speciosa ssp. occidentalis) au Canada [Version finale] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard du phlox de l’Ouest et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie-Britannique en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. L’article 44 de ...
  • Programme de rétablissement du phlox de l’Ouest (Phlox speciosa ssp. occidentalis) au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est le ministre compétent en vertu de la LEP à l’égard du phlox de l’Ouest et a élaboré la composante fédérale (partie 1) du présent programme de rétablissement, conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec la Province de la Colombie-Britannique en vertu du paragraphe 39(1) de la LEP. L’article 44 de ...
  • Programme de rétablissement du polystic des rochers (Polystichum scopulinum) au Canada [Proposition] (2017)
    La ministre de l’Environnement et du Changement climatique est la ministre compétente pour le rétablissement du polystic des rochers et a élaboré ce programme conformément à l’article 37 de la LEP. Dans la mesure du possible, le programme de rétablissement a été préparé en collaboration avec les provinces de la Colombie-Britannique, du Québec et de Terre-Neuve-et-Labrador. L'article 44 de la LEP autorise le ministre à adopter en tout ou en partie ...

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